Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place des associations régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/11/2003
Pertinence
Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau

Recherche sur les traumatismes crâniens

La question est caduque

16/09/2004
Pertinence
Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

31/03/2005
Pertinence
Question n° 20144 posée par M. André Vézinhet

Suppression de la Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/11/2005
Pertinence
Question n° 22926 posée par M. Roland Courteau

Retraite complémentaire obligatoire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 24790 posée par M. Robert Tropeano

Financement des maisons de retraite

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25086 posée par M. Paul Girod

Fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

Scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence