Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 16609 posée par M. Christophe-André Frassa

Conséquences de l'annulation de la dette monétaire du Mali

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 07026 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Évolution de la politique des visas du Sénégal

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

20/06/2013
Pertinence
Question n° 18672 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des retraités des caisses africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/07/2005
Pertinence
Question n° 0368S posée par M. Michel Guerry

Sécurité des journalistes français à l'étranger

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

21/11/2003
Pertinence
Question n° 00788 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Côte d'Ivoire : rémunérations

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 40135 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Côte-d'Ivoire : rémunérations

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 13121 posée par M. Pierre Biarnès

Coût de la carte de résident pour les Français de Côte d'Ivoire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/12/1998
Pertinence
Question n° 0387S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Réciprocité et respect des accords bilatéraux en Côte d'Ivoire

Réponse du ministère : Logement

01/12/1998
Pertinence
Question n° 21124 posée par M. Guy Lèguevaques

Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite de la zone franc

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21125 posée par M. Guy Penne

Retraités français affiliés aux caisses africaines de la zone franc

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence