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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart
Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24940 posée par M. Bruno Sido
Rôle de l'énergie nucléaire dans la programmation pluriannuelle énergétique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24944 posée par M. Bruno Sido
Élection du nouveau président des États-Unis d'Amérique et respect des accords internationaux
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24847 posée par M. Bruno Sido
Abandon de la taxation des centrales à charbon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 24538 posée par M. Michel Le Scouarnec
Rénovation énergétique des logements individuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24456 posée par M. Jean-Pierre Bosino
Réchauffement climatique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23587 posée par M. Yannick Vaugrenard
Diagnostic de performance énergétique imposé aux collectivités territoriales lors d'une nouvelle construction
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 23309 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre le gaspillage alimentaire
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 23067 posée par M. Roland Courteau
Réforme du marché européen du carbone
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 22227 posée par M. Mathieu Darnaud
Conséquences de la hausse de la taxe carbone pour les ménages ruraux
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence