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6 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 01150 posée par M. Mickaël Vallet
Avancement du groupe de travail sur la terramation
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01103 posée par M. Ian Brossat
Hausse inquiétante des agressions homophobes
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 11862 posée par M. Mickaël Vallet
Avancement du groupe de travail sur la terramation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras
Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09697 posée par M. Christian Klinger
Accès à la lecture pour les déficients visuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09134 posée par M. Arnaud Bazin
Arrêté d'application de l'article L.413-10 du code de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence