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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 00653 posée par Mme Anne Souyris

    Publication de l'étude sur le ruissellement de plomb en monuments historiques

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 00709 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux

    La question est caduque

  4. Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    La question est caduque

  5. Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

    Favoriser l'accès à la lecture en braille

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud

    Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 09824 posée par Mme Laure Darcos

    Pénurie de livres accessibles aux personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras

    Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 09693 posée par M. Cédric Chevalier

    Diffusion de livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture