Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
185 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
185 questions
-
Question n° 08678 posée par M. Patrice Joly
Droit à l'interruption volontaire de grossesse en France
La question est caduque
-
Question n° 08720 posée par Mme Frédérique Espagnac
Réponses aux défis du vieillissement et de la dépendance
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 08753 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France
La question est caduque
-
Question n° 08780 posée par M. Thomas Dossus
Suppression des avantages fiscaux aux associations
La question est caduque
-
Question n° 08785 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Définition des objectifs de qualité de service de La Poste au titre du service universel postal
La question est caduque
-
Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson
Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »
La question est caduque
-
Question n° 08820 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Suppression des chèques-vacances au bénéfice des retraités de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 08849 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Mal-logement, une bombe sociale
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 08997 posée par Mme Christine Herzog
Fichier national des personnes décédées par commune
La question est caduque
-
Question n° 09000 posée par Mme Christine Herzog
Législation sur l'ouverture et la fermeture des bureaux de poste
La question est caduque