Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla

    Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires

    La question est caduque

  2. Question n° 08735 posée par Mme Céline Brulin

    Bouclier anti-inflation sur le livre

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 08755 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés rencontrées par les entreprises pour bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    La question est caduque

  4. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

    Situation des écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

  5. Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret

    Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

  7. Question n° 09165 posée par M. Ian Brossat

    Situation de France 3 Paris Ile-de-France

    La question est caduque

  8. Question n° 09204 posée par Mme Catherine Dumas

    Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 09263 posée par M. Ian Brossat

    Avenir du centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 09264 posée par Mme Kristina Pluchet

    Sauvegarde des métiers d'art et du patrimoine français

    La question est caduque