Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
67 questions
-
Question n° 08857 posée par M. Laurent Burgoa
Solutions volontaires de protection et de rebond destinées aux indépendants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 0912S posée par M. Laurent Burgoa
Financement des logements sociaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 09349 posée par M. Laurent Burgoa
Exonérations au profit des particuliers cédant un bien immobilier à un bailleur social ou une société d'économie mixte gérant du logement social
La question est caduque
-
Question n° 09469 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés rencontrées par les filières biologiques en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 09586 posée par M. Laurent Burgoa
Protection de la filière apicole française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 1015S posée par M. Laurent Burgoa
Création de brigades de gendarmerie dans le Gard
La question est caduque
-
Question n° 09670 posée par M. Laurent Burgoa
Manque de médecins traitants
La question est caduque
-
Question n° 09700 posée par M. Laurent Burgoa
Conséquences de la suppression de la maison individuelle du dispositif du prêt à taux zéro pour les territoires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa
Mode de calcul des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Question n° 09808 posée par M. Laurent Burgoa
Mesures en faveur des particuliers louant leurs biens immobiliers dans le cadre de loyers modérés
La question est caduque