Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

348 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

348 questions

  1. Question n° 0111S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Rapatriement en France de Palestiniennes et Palestiniens blessés dans la bande de Gaza

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01639 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Renouvellement des demandes de visas pour les ressortissants britanniques établis en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01716 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Création du programme international mobilité employabilité francophone

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01728 posée par Mme Sophie Briante Guillemont

    Déploiement du dispositif « Alliance féministe francophone »

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01852 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Simplification de la procédure de demande de visa de long séjour temporaire pour les ressortissants britanniques et de pays-tiers

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01875 posée par Mme Mélanie Vogel

    Calcul des indemnités de vie locale pour les personnels de l'éducation nationale à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01876 posée par Mme Mélanie Vogel

    Absence de convention fiscale entre la France et l'Uruguay

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0002G posée par Mme Olivia Richard

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0004G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0007G posée par Mme Sophie Briante Guillemont

    Situation des Français au Liban

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible