Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 01247 posée par M. Fabien Gay

    Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

    En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01357 posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

    En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01457 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00759 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00072 posée par M. Laurent Burgoa

    Programmation des matchs de Ligue 2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00037 posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des crédits alloués aux équipements sportifs des collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés de recrutement des surveillants de baignade

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12281 posée par M. Aymeric Durox

    Impact de la fermeture de la Seine pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12030 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Réduction des crédits consacrés au programme « cours d'école actives et sportives »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury

    Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

    Pertinence Très faible