Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
67 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
67 questions
-
Question n° 08820 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Suppression des chèques-vacances au bénéfice des retraités de la fonction publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 0914S posée par Mme Monique de Marco
Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 09043 posée par Mme Colombe Brossel
Situation de l'hébergement d'urgence à Paris
La question a été retirée
-
Question n° 09061 posée par Mme Valérie Boyer
Nombre d'étrangers bénéficiaires du revenu de solidarité active et autres minima sociaux
La question est caduque
-
Question n° 09062 posée par Mme Valérie Boyer
Demandes d'immatriculation à la sécurité sociale émises par des personnes nées à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel
Avenir des centres sociaux associatifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 09100 posée par M. Jérémy Bacchi
Recours aux fonds européens dans le cadre de l'aide alimentaire
La question est caduque
-
Question n° 09242 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation alarmante de la consommation d'héroïne
La question est caduque
-
Question n° 09245 posée par Mme Michelle Gréaume
Multiplication des expulsions locatives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner
Dispositif « Accompagnateurs vigilants »
La question est caduque