Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 06438 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Répartition pharmaceutique en territoire rural

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04195 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Risque de suppression de pharmacies

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23595 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés économiques de la pharmacie d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23333 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23262 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09661 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pénuries de médicaments dans les pharmacies d'officines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05043 posée par M. Bernard Seillier

    Avenir des pharmacies d'officine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03400 posée par M. Bernard Barbier

    Taxe sur les ventes directes de médicaments remboursables par les laboratoires aux pharmacies

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne