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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 131 trouvées
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 09736 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Accidents survenus lors d'activités sportives et de loisirs
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 10580 posée par M. Raymond Bouvier
Réévaluation du budget de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 11672 posée par M. Henri Collette
Création d'un titre-sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14499 posée par M. Raymond Bouvier
Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance des cadres techniques dans les disciplines sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 08204 posée par M. Roland du Luart
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent
Sport sur ordonnance
La question a été retirée
Pertinence