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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 02395 posée par M. Serge Mathieu
Situation de la production ovine française
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 01005 posée par M. Daniel Reiner
Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 01006 posée par M. Daniel Reiner
Réforme de l'OCM ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00767 posée par M. Georges Mouly
Conditions de versement des primes aux éleveurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00397 posée par M. Pierre Hérisson
Mesures envisagées en faveur de la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 40024 posée par M. Georges Mouly
Conditions de versement aux éleveurs des primes 2002
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12038 posée par M. Raymond Bouvier
Difficultés des éleveurs ovins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte
Marché de la viande ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24941 posée par M. Henri Belcour
Portée des mesures récentes concernant l'élevage ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24802 posée par M. Jacques Machet
Crise du secteur ovin
La question est caduque
Pertinence