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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 0432G posée par Mme Nicole Bonnefoy
Intempéries en Charente et aides exceptionnelles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 03352 posée par M. Jean-Noël Guérini
Intempéries et transports
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 00710 posée par M. Cyril Pellevat
Obligation des pneus neige en période hivernale
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 22510 posée par M. Alain Joyandet
Soutien à la filière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22267 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des agriculteurs dans le Haut-Rhin et conditions climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27149 posée par Mme Catherine Belrhiti
Attestation pour intempérie en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 24828 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Inondations et indemnisations des agriculteurs
La question est caduque
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Question n° 24116 posée par M. Roland Courteau
Aide aux victimes
La question est caduque
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Question n° 22221 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Vignobles bourguignons et aléas climatiques
La question est caduque
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Question n° 14567 posée par M. Cyril Pellevat
Obligation des pneus neige en période hivernale
La question est caduque