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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 0949G posée par M. Francis Szpiner
Aide médicale d'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 1325S posée par M. Rémy Pointereau
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0902G posée par M. Rachid Temal
Situation internationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 1279S posée par Mme Jocelyne Guidez
Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 01676 posée par M. Fabien Genet
Surpopulation carcérale historique en France
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0079S posée par Mme Marie Mercier
Présence postale menacée dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique
Pertinence
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Question n° 01393 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Avenir de la présence postale territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 01406 posée par Mme Sylviane Noël
Conséquences financières pour les communes de la réduction de la dotation destinée au financement du contrat de présence postale territoriale
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 00604 posée par Mme Samantha Cazebonne
Informations sur les postes de détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence