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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Pollution dans le métro parisien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud
Amélioration de la qualité de l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde
Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 16454 posée par M. Roland Courteau
Bonus écologique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson
Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé
Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17204 posée par M. Jean-Noël Guérini
Particules fines et mortalité prématurée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation des particules ultrafines
La question est caduque
Pertinence