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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Pollution de l'air des villes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0041S posée par Mme Danièle Pourtaud
Fiscalité des carburants et lutte contre la pollution
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03713 posée par M. Georges Gruillot
Amélioration de la qualité du diesel
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05310 posée par M. Emmanuel Hamel
Surveillance de la qualité de l'air : mise en place d'une plate-forme relevant les particules fines
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05928 posée par M. Georges Gruillot
Amélioration de la qualité du diesel
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 03331 posée par Mme Joëlle Dusseau
Pollution due aux moteurs diesel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04286 posée par M. Jean Louis Masson
Risque de pénalisation de la production de véhicules Diesel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé
Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17204 posée par M. Jean-Noël Guérini
Particules fines et mortalité prématurée
La question a été retirée
Pertinence