Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08082 posée par Mme Samia Ghali

    Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01218 posée par M. Marcel Rainaud

    Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00748 posée par M. Roland Ries

    Appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

    Appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24420 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poursuite de la création de places en ACT

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26892 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Création de places en appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26726 posée par M. Francis Grignon

    Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique (ACT)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26174 posée par M. Marcel Rainaud

    Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14297 posée par Mme Fabienne Keller

    Création de places en appartements de coordination thérapeutique (ACT)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne