Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 05313 posée par Mme Nassimah Dindar

    Utilité médicale du cannabis en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09197 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Traitement des malades atteints de bactéries multi-résistantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0696S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Avenir de la phagothérapie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09647 posée par M. Patrice Joly

    Développement de l'antibiorésistance et impasses thérapeutiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14403 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement de l'Emilron

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01864 posée par M. Alain Milon

    Traitements anti-cancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12112 posée par Mme Martine Berthet

    Prise en charge de la Cryo-préservation réalisée à l'hôpital dans la production des "Car-T Cells" afin de ne pas freiner la mise à disposition des patients de cette nouvelle thérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27892 posée par Mme Patricia Schillinger

    Myélome multiple et accès au traitement innovant ABECMA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne