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828 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 781 trouvées
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Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson
Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09498 posée par M. Francisque Collomb
Balance commerciale: déficit
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 18991 posée par M. Roland Courteau
CEE: déclarations de récolte de l'Allemagne et de l'Italie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21429 posée par M. Roland Courteau
CEE: déclarations de récoltes de l'Allemagne et de l'Italie
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0291G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Terrorisme international
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 01313 posée par M. Louis Minetti
Avenir des chantiers navals de la Seyne (Var)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02548 posée par M. Marcel Vidal
Législation européenne en matière de protection sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07039 posée par M. Jacques Oudin
Evolution du produit des prélèvements obligatoires depuis 1980
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10335 posée par M. Yves Le Cozannet
Politique du tourisme vert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14126 posée par M. Raymond Bouvier
Harmonisation de la formation et de l'exercice des professions de guide de montagne
La question est caduque
Pertinence