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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 10240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Extension du régime de l'exonération de la taxe piscicole
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09705 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Etiquetage des poissons à l'étalage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 09585 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Déclin du nombre des exploitations agricoles en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 09656 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Contrôle sanitaire de la chaîne alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08761 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Préservation des chemins ruraux anciens
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10380 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Utilisation et vente des pesticides
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09833 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Interdiction des insecticides Gaucho et Régent
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07343 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnisation des dégâts causés aux cultures par le gros gibier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01738 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Contamination à l'hormone MPA
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence