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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 05857 posée par M. Jérémy Bacchi
Avenir industriel du site de Gardanne-Meyreuil
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 22506 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie de matériaux de construction
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 20258 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Transformation numérique de la commande publique
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 22702 posée par Mme Samia Ghali
Procédure d'attribution du tarif de première nécessité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22345 posée par M. André Vallet
Situation du raffinage pétrolier dans les Bouches-du-Rhône
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0054S posée par M. Louis Minetti
Liquidation judiciaire de la société NORMED
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti
Mesures pour assurer l'emploi industriel dans le secteur de la construction navale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Louis Minetti
Situation des chantiers navals Normed de La Seyne et La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
La question a été retirée
Pertinence