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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat
Développement et promotion du sport féminin en équipe
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey
Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Baisse des subventions du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence