Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
772 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 714 trouvées
-
Question n° 1208S posée par M. Jean-Claude Tissot
Situation des salariés de la grande distribution
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 09906 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés rencontrées par les petits magasins de lingerie face aux campagnes publicitaires de dé-vente
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny
Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 09365 posée par M. Didier Mandelli
Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 09273 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Ouverture des commerces de proximité les 24 et 31 décembre 2023
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 11320 posée par Mme Catherine Dumas
Baisse inquiétante des boucheries et boucheries-charcuteries à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10928 posée par Mme Céline Brulin
Critères d'application de la taxe sur les friches commerciales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10590 posée par Mme Vivette Lopez
Mécontentement exprimé par les buralistes au sujet du développement du tabac de contrebande dans les épiceries dites de nuit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10711 posée par M. Ian Brossat
Moyens mis en place pour remédier aux scandaleuses pratiques d'optimisation fiscale d'Airbnb
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03040 posée par M. Yves Bouloux
Inquiétudes des artisans boulangers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence