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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 02406 posée par M. Jean Colin
Atteinte aux bonnes moeurs dans une université de l'académie de Paris
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation de l'université de Vincennes
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02796 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation financière de l'université de Paris XIII Villetaneuse
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Décisions d'habilitation pour les 2e et 3e cycles de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02828 posée par M. Raymond Dumont
Habilitations de l'université des sciences et techniques de Lille
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Montant des droits d'inscription universitaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0662S posée par M. Adrien Gouteyron
Nouvelle procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle
La question est caduque
Pertinence