Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 22837 posée par M. Charles de Cuttoli
Français professeurs titulaires détachés auprès d'établissements d'enseignement britanniques: sécurité sociale
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 18044 posée par M. Michel Miroudot
Tunisie: majoration des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement français
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 13096 posée par M. Charles de Cuttoli
Etablissements d'enseignement et culturels français à l'étranger: réduction des dotations budgétaires
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 13097 posée par M. Charles de Cuttoli
Etablissements d'enseignement et culturels français à l'étranger: salaires des recrutés locaux
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 12498 posée par M. Charles de Cuttoli
Etablissements d'enseignement relevant du ministère des relations extérieures: régime des jours de fêtes applicable au personnel
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 21231 posée par M. Paul d'Ornano
Suppressions de postes au barème dans les établissements d'enseignement à l'étranger
La question est caduque
Pertinence