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1010 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 977 trouvées
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Question n° 04096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réglementation européenne des transports aériens
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08267 posée par M. Marc Lauriol
Vitesse des véhicules et réglementation
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02390 posée par M. Michel Miroudot
Signalisation lumineuse particulière pour les voiturettes
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 02530 posée par M. René Travert
Réglementation européenne sur les anabolisants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03583 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences de l'instauration des quotas laitiers en Haute-Marne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 00783 posée par M. Francis Grignon
Avenir de la profession de psychologue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22192 posée par M. André Vantomme
Classification des armes à feu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24845 posée par M. Jean-Guy Branger
Réglementation relative au groupe spécial de négociation lors de la création d'une SE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26475 posée par M. Jacques Legendre
Nécessité de faire condamner la Commission européenne quand elle enfreint la réglementation linguistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05491 posée par M. José Balarello
Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence