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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0918S posée par Mme Solanges Nadille
Cabris en divagation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas
Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0176S posée par M. Georges Patient
Indemnisation des dommages liés aux grands prédateurs d'Amazonie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 1223S posée par Mme Solanges Nadille
Adaptation des dispositions de la loi de finances pour 2024 aux spécificités agricoles ultramarines
La question est caduque
Pertinence