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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller
Situation des étudiants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard
Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00601 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Circulaire sur la dispersion des cendres en pleine nature excédant les termes de la loi
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 21715 posée par M. Laurent Lafon
Possibilités de réutilisation des masques chirurgicaux à usage unique pour le grand public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 19197 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Conséquences environnementales de la consommation massive de masques liée à l'épidémie de Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01858 posée par M. Guillaume Gontard
Situation critique des hôpitaux grenoblois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26232 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Divergence de la jurisprudence administrative sur la suspension des soignants non vaccinés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25709 posée par M. Guillaume Gontard
Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15883 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Solution de recyclage massif des masques de protection
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14814 posée par M. Michel Savin
Déremboursement des médicaments homéopathiques
La question est caduque
Pertinence