Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 05377 posée par M. Hervé Marseille
Dysfonctionnement des services publics
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi
Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 0658G posée par M. Roger Karoutchi
Sécurisation des frontières
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0919G posée par M. Roger Karoutchi
Maintien de l'ordre et risque terroriste
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 07126 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des territoires oubliés de la République
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 17250 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures de lutte contre les imams prêcheurs de haine en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18289 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures de fermeté face aux agissements d'individus contre deux cadres dirigeants d'une compagnie aérienne française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25610 posée par Mme Marie-France de Rose
État d'urgence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00729 posée par Mme Marie-France de Rose
État d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07303 posée par M. Roger Karoutchi
Décision de la ville de Rennes d'autoriser le port du burkini dans les piscines municipales
La question est caduque
Pertinence