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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6949 trouvées
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Question n° 07070 posée par M. Jean-Louis Carrère
Devenir des salariés suite aux travaux du Grand Palais
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08845 posée par M. Jean-Louis Carrère
Création d'une école supérieure d'ingénieur du bois à Saint-Paul-lès-Dax (Landes)
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 08932 posée par M. Jean-Louis Carrère
Projet de création d'une école supérieure d'ingénieurs du bois à Saint-Paul-lès-Dax (Landes)
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 11250 posée par M. Jean-Louis Carrère
Statut des agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 12776 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Régime fiscal applicable aux ventes d'électricité à EDF aux établissements hospitaliers disposant de systèmes de cogénération
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 3051 trouvées
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Question n° 14642 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Protection de l'environnemment tibétain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16967 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Interdiction des mines anti-personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18146 posée par M. Jean-Louis Carrère
Suppression de l'abattement fiscal supplémentaire des journalistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18998 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Assurance volontaire de travailleurs frontaliers et cessation d'activité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19506 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Formation continue des praticiens conventionnés
La question est caduque
Pertinence