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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 03893 posée par M. Pierre Vallon
Participation des petites communes aux communautés urbaines
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05769 posée par M. Philippe Madrelle
Rôle des conseillers d'orientation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08334 posée par M. André Meric
Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01790 posée par M. Charles de Cuttoli
Etrangers : rétention administrative
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02223 posée par M. François Autain
Nombre de prisonniers détenus en isolement
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel
Numerus clausus pour les étudiants en médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco
Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10000 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de la fréquence des liaisons TGV entre Paris et la région Hauts-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10808 posée par M. Hervé Maurey
Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière
La question est caduque
Pertinence