Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 17186 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Permis super lourd pour tracteurs agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17668 posée par M. Hervé Maurey

    Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17894 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Immatriculation des véhicules utilitaires de moins de 3,5 tonnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20436 posée par Mme Catherine Tasca

    Conséquences en Île-de-France du réaménagement des horaires SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20880 posée par M. Robert Navarro

    Âge limite de départ en retraite du corps des ICNA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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