Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19993 posée par Mme Catherine Dumas

    Préparation des protocoles de réouverture des lieux culturels en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19718 posée par Mme Catherine Dumas

    Réouverture des conservatoires et lieux d'enseignement artistique

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16393 posée par Mme Catherine Dumas

    Soutien à la filière des cabarets et music-halls parisiens face aux impacts de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation du secteur du commerce de détail du livre

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

    Pertinence Forte