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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 19399 posée par M. Roland Courteau
Prélèvement sur les ressources des agences de l'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16346 posée par M. Georges Gruillot
Responsabilité civile des dommages causés à l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 16009 posée par M. Philippe Madrelle
Application stricte des directives européennes réglementant l'usage du pyralène
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15038 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Projet d'arasement du barrage de Maisons-Rouges (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu
Aggravation de la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 21685 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Circulation automobile et pollution à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21417 posée par M. Serge Mathieu
Création d'une mission parlementaire pour la mise en oeuvre d'une politique de protection de la nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15615 posée par M. Alain Richard
Suppression du collège de prévention des risques technologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis
Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
Pertinence