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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 25056 posée par Mme Nelly Olin
Niveau scolaire du département du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 25455 posée par M. Gérard Cornu
Inscription des enfants dans une école hors de la commune de résidence
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29508 posée par M. Louis Souvet
Rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 36237 posée par M. Philippe Marini
Instauration d'une journée nationale de la Résistance dans l'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 23578 posée par M. René Trégouët
Pratique des accords de confidentialité au sein de certaines universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23579 posée par M. René Trégouët
Brevets sur les gènes humains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27818 posée par M. Jacques Legendre
Enseignement de l'allemand et des langues à faible diffusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31944 posée par M. Bernard Fournier
Enseignement de l'allemand dans l'académie de la Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39195 posée par M. Bernard Murat
Reconnaissance de la fonction de directeur d'école primaire
La question est caduque
Pertinence