Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 24457 posée par M. Roger Husson

    Suppression de postes de cadre technique dans le sport de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08912 posée par M. Roger Husson

    Développement des installations sportives universitaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11196 posée par M. Roger Husson

    Encadrement des activités physiques et sportives des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19312 posée par M. Roger Husson

    Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17890 posée par M. Roger Husson

    Avenir du bataillon de Joinville

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26677 posée par M. Roger Husson

    Football et vandalisme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 28409 posée par M. Roger Husson

    Création de la carte Poste-neige

    La question est caduque

    Pertinence Très forte