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591 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 427 trouvées
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Question n° 00094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Amélioration de la rédaction des projets de loi
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Revente des locaux administratifs désaffectés à des fins d'habitation
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 24054 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Protection des animaux
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 24528 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport relatif au malaise de l'administration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du rapport du CERC
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23351 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du recensement sur la politique d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement du montant des aides versées lors de la fermeture du chantier naval de La Ciotat en cas de réouverture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relance du secteur bâtiment
La question est caduque
Pertinence