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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 208 trouvées
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Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa
Situation des manadiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0596S posée par M. Bernard Fournier
Non-conformité d'un service intercommunal de cuisine centrale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0529G posée par Mme Claudine Kauffmann
Information sur les modes d'abattage des animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22031 posée par M. Jean-Paul Fournier
Traçabilité de la viande issue de l'abattage selon la règle générale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 03467 posée par M. Hubert Falco
Réforme de la TACA
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 04874 posée par M. Sebastien Pla
Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26958 posée par M. Sebastien Pla
Mobilisation pour l'affichage obligatoire de l'origine des viandes en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11592 posée par M. Serge Mathieu
Taxe à l'équarrissage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18321 posée par M. Henri de Raincourt
Levée de l'embargo européen sur le boeuf britannique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22534 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Taxe d'équarrissage
La question est caduque
Pertinence