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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des missions de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20784 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Prolifération des chenilles processionnaires
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 20476 posée par M. Jean-Marie Bockel
Soutien des propriétaires forestiers privés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20037 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Patrimoine forestier français en danger
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly
Développement du bois énergie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion de la forêt guyanaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10400 posée par M. Gilbert Chabroux
Utilisation de bois tropical provenant de forêts anciennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10227 posée par M. Gilbert Chabroux
Préservation des forêts anciennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence