Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

Financement de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0779S posée par M. Gérard César

Mesures fiscales en faveur des sylviculteurs victimes des intempéries de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

31/03/2000
Pertinence
Question n° 1157S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Eligibilité au fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Industrie

17/10/2001
Pertinence
Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

Projet de réorganisation des structures de l'ONF

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

02/10/2002
Pertinence
Question n° 0090S posée par M. Fernand Demilly

Réforme de la politique commune de la pêche

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

08/11/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1562S posée par M. Antoine Lefèvre

Artificialisation des espaces agricoles

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 0490S posée par M. Jean-Yves Roux

Préservation de la chasse traditionnelle à la glu

La question a été retirée

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0815S posée par M. Max Brisson

Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0037S posée par M. Max Brisson

Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres

La question a été retirée

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

Grève des hydrogéologues en France

La question est caduque

25/04/2024
Pertinence