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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0313G posée par M. Martin Lévrier
Seconde journée de solidarité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10168 posée par M. Jean Louis Masson
Journée de solidarité dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09111 posée par M. Jean Louis Masson
Journée de solidarité dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 11093 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les associations sportives de la suppression du caractère férié du lundi de Pentecôte
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 10678 posée par M. Bernard Dussaut
Conséquences multiples de la suppression du caractère férié du lundi de Pentecôte
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24823 posée par Mme Nathalie Delattre
Application de la réglementation relative au bruit lors de la journée de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21635 posée par Mme Nathalie Delattre
Application de la réglementation relative au bruit lors de la journée de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11963 posée par Mme Nathalie Delattre
Application de la réglementation relative au bruit lors de la journée de solidarité
La question est caduque
Pertinence