Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 03849 posée par M. Olivier Roux

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04525 posée par M. Daniel Millaud

Statut de l'université du Pacifique

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

20/01/1994
Pertinence
Question n° 02315 posée par M. Georges Gruillot

Crédits affectés à la coopération universitaire France-Québec

Réponse du ministère : Éducation

21/08/1997
Pertinence
Question n° 04923 posée par M. André Maman

Programme communautaire de coopération dans l'enseignement supérieur de l'Union européenne

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1997
Pertinence
Question n° 05541 posée par M. André Maman

Programme Erasmus

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25042 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Attractivité des universités

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24881 posée par M. Alain Duffourg

Baisse des subventions du programme Erasmus+

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des subventions du programme Erasmus +

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 26420 posée par M. Fabien Genet

Baisse des subventions du programme Erasmus +

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence