Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

    Diminution du nombre des touristes américains

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00998 posée par M. Paul Malassagne

    Evolution alarmante des annulations de réservations des touristes américains en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02727 posée par M. Josselin de Rohan

    Information et publicité du tourisme français à l'étranger

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00038 posée par M. Louis Souvet

    Financement de l'ACTIM et du CFME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02000 posée par M. Bernard Plasait

    Développement international des PME

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12184 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des chambres consulaires et des agences de développement économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne