Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Avenir du sport français
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini
Défense du sport amateur
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 0466S posée par M. Michel Savin
Fonds pour le développement de la vie associative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin
Situation du mouvement olympique et sportif
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud
Sport français
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 03085 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Difficultés d'exploitation des remontées mécaniques dans un contexte d'explosion des coûts de l'énergie
La question est caduque
-
Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque
-
Question n° 13808 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Exonération fiscale de l'organisateur de la compétition Euro 2016
La question est caduque
-
Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours
La question est caduque