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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 10806 posée par M. Maurice Antiste
Baisse de l'aide d'État au ramassage des sargasses en Martinique
Réponse du Ministère des outre-mer
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Question n° 13080 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Rénovation hôtelière et filière bois en Guyane
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 15549 posée par M. Jacques Gillot
Surveillance des côtes de la Guadeloupe
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 13000 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de certains orpailleurs dans le département de la Guyane
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 33127 posée par M. Serge Mathieu
Difficultés des sapeurs-pompiers en zones rurales
La question est caduque
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Question n° 23106 posée par M. Edmond Lauret
Rapport concernant le coût de la bidépartementalisation de l'île de la Réunion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.