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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 136 trouvées
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Question n° 27255 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Pour une politique mémorielle volontariste
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 2252G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Politique du Gouvernement en matière éducative
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
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Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre
Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14693 posée par Mme Nathalie Delattre
Avenir de l'institut des hautes études de défense nationale
Réponse du Premier ministre
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Question n° 14546 posée par Mme Nassimah Dindar
Réforme de l'institut des hautes études de défense nationale
Réponse du Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 21465 posée par M. Pierre Charon
Gestion préoccupante de « la grande école du numérique »
La question est caduque
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Question n° 20646 posée par M. Alain Dufaut
Retraite complémentaire des enseignants du privé sous contrat d'association
La question est caduque
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Question n° 20282 posée par M. Philippe Madrelle
Refus de l'échec scolaire
La question est caduque
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Question n° 20032 posée par M. Philippe Marini
Allocation de rentrée scolaire aux parents ayant divorcé dans l'année et dont le revenu fiscal de référence se révèle très supérieur aux ressources du parent ayant la garde des enfants
La question est caduque
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Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.