Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 132 trouvées

Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/09/2006
Pertinence
Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

Transition énergétique et plan climat

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/10/2006
Pertinence
Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

Promotion du petit éolien

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/11/2006
Pertinence
Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/02/2007
Pertinence
Question n° 00490 posée par M. Jacques Blanc

Développement de l'énergie éolienne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

05/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10517 posée par M. Roland Courteau

Contribution climat-énergie pour les collectivités

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 1596S posée par M. Roland Courteau

Biométhane

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 11090 posée par M. Christophe-André Frassa

Gestion de l'eau en France et en Europe

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 28057 posée par M. Éric Gold

Transition écologique et sauvegarde du patrimoine

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence