Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
471 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 435 trouvées
-
Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert
Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin
Enseignement français en Allemagne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02761 posée par M. Jacques Habert
Enseignement français à l'étranger : suppressions de postes d'expatriés et transferts budgétaires
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03192 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Attribution de bourses d'études aux enfants scolarisés au lycée Pasteur de Sao Paulo (Brésil)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03938 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Enseignants résidents de l'école française F-Dolto
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 24842 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Prime d'expatriation des personnels des établissements de l'AEFE au Danemark
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24262 posée par M. Xavier de Villepin
Bourses scolaires des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38553 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Renégociation des conventions entre l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et les associations gestionnaires des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05811 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Echéance de la convention franco-gabonaise relative aux écoles publiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08102 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Application de la loi n° 2001-2 concernant les agents non enseignants de l'AEFE
La question est caduque
Pertinence